Chronologie: Joseph Fouché
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Un Sénatus-consulte accorde l'amnistie aux émigrés "qui figurent encore sur la liste" (sauf 1k des plus compromis d'entre eux) en l'honneur de la paix s'ils reviennent au plus tard le 1er vendémiaire an XI. Fouché fait préciser qu'ils ne pourront pas mettre en litige la dévolution de leurs biens en leur absence.(France)(S)
Le Comte chouan La Haye-Saint-Hilaire enlève l'évêque concordataire Pancemont dans la lande de Parc-carré (près de Monterblanc) pour obtenir la liberté de 2 de ses hommes détenus à Vannes. Fouché profite de l'incident et se fait conférer par Napoléon des pouvoirs discrétionnaires afin d'en finir avec l'"arrière-Chouannerie".(France)(S)
Napoléon écrit, de Benavente, au ministre de la Police Fouché : il ordonne de faire dresser la liste des émigrés nobles, et de faire envoyer les 16-18 ans de ces familles à St-Cyr : "La génération future ne doit point souffrir des haines et des petites passions de la génération présente".(Espagne)(S)
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Joseph Fouché